Conseil municipal du 9 avril à 19 heures – Salle des 3 îles.
Le conseil municipal se réunira le 9 avril à 19 heures à la salle des 3 îles, rue des Chaintres.
ORDRE DU JOUR
Administration générale
1. Désignation de secrétaires de séance.
2. Procès-verbal du conseil municipal d’installation du 21 mars 2026 – Approbation.
3. Délégations du Maire aux adjoints et conseillers municipaux, en application de l’article L2122.18 du CGCT – Information.
4. Désignation d’un représentant de la commune au conseil d’administration de la SEMITAN.
5. Désignation d’un représentant de la commune à l’assemblée générale et au conseil d’administration de l’AURAN.
6. Désignation des représentants au conseil d’administration de la maison de retraite de la Bourgonnière.
7. Désignation d’un représentant de la commune au fonds d’aide aux jeunes de l’agglomération.
8. Désignation des représentants de l’ACLEEA.
9. Désignation d’un représentant aux réunions de l’organe de l’établissement compétent pour délibérer sur le budget des classes sous contrat.
10. Désignation d’un délégué en charge des questions de défense.
11. Désignation d’un référent à la sécurité routière.
12. Désignation d’un représentant de la commune dans les différentes instances collégiales de Nantes Métropole Aménagement.
13. Fixation du nombre de représentants de la commune au Comité Social Territorial.
14. Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres.
15. Désignation des commissions communales.
16. Fixation du nombre d’administrateurs du CCAS.
17. Election des membres élus du conseil d’administration du CCAS.
Finances
18. Indemnités de fonction des titulaires de mandats locaux.
19. Remboursement des frais de mission aux membres du conseil municipal et des frais de représentation du Maire.
20. Droit à la formation des élus.
21. Questions citoyennes.
