Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire lundi 15 juin 2026 à 19h en mairie (salle du conseil – 1er étage).

ORDRE DU JOUR

18h45 : tirage au sort jury d’assises.

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1- Désignation de secrétaires de séance.
2- Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 09 avril – Approbation.
3- Règlement intérieur du conseil municipal – Approbation.
4- Délégations du conseil municipal au maire, conformément à l’article L.2122.22 du CGCT.

FINANCES – PERSONNEL – COMMANDE PUBLIQUE – TRANQUILLITÉ PUBLIQUE – PRÉVENTION DES RISQUES

5- Règlement Budgétaire et Financier – Approbation
6- Election du président spécial CFU 2025
7- Compte Financier Unique 2025 – Approbation
8- Décision modificative DM1 du budget principal 2026 – Approbation
9- Attribution d’une subvention de fonctionnement 2026 au CCAS – Approbation
10- Mise en conformité des tarifs funéraires concernant les caveaux et propositions de nouveaux tarifs – Approbation
11- Création emplois non permanents pour accroissement d’activité – Approbation
12- Tableau des effectifs – Approbation
13- Nomination d’un représentant de la commune au comité syndical d’E-Collectivités – Approbation
14- Présentation du Plan Communal de Sauvegarde – Information.

CULTURE – SPORT – VIE ASSOCIATIVE – DIALOGUE CITOYEN – RELATIONS INTERNATIONALES

15- Règlement intérieur de la bibliothèque – Approbation.

URBANISME – TRAVAUX – ESPACES VERTS ET NATURELS – VIE ÉCONOMIQUE – SERVICES URBAINS

16- Acte de servitude au profit de la commune sur la parcelle cadastrée AD 1360 appartenant à la Nantaise d’Habitations – Approbation
17- Demande de financement via le fonds de prévention des risques naturels majeurs suite à l’éboulement partiel de la falaise de Basse-Indre (étude et travaux) – Approbation
18- Coût d’opération de la rénovation énergétique et mise aux normes de l’école élémentaire pierre Mara – phase 1 partie ouest– Approbation
19- Désignation des commissaires de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) – Approbation
20- Désignation des commissaires de la commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) – Approbation
21- Régulation des locations de courte durée – meublés de tourisme – Approbation.

EDUCATION – PARENTALITÉ – SOLIDARITÉS – EGALITÉ – SANTÉ – ACCESSIBILITÉ

22- Rythmes de l’enfant- Modification des rythmes scolaires- Approbation
23- Restauration scolaire- Nouveaux horaires- Tarification- Approbation
24- Multi accueil Cadet Rousselle- Remboursement d’un trop perçu sans possibilité de créer un avoir- Approbation
25- Réservation de places dans des établissements d’accueil de jeunes enfants- Conventions- Approbation
26- Rectification d’une erreur matérielle dans la délibération n°10 approuvée le 5 février 2026 « Nantes Métropole- Convention d’objectifs et de moyens du 1er juillet 2022 relative à l’octroi de subventions de fonctionnement et d’investissement « Fonds de lutte contre le sans abrisme »- Mise à l’abri de migrants isolés- Avenant n°3- Approbation » – Approbation
27- Mise en place d’un dispositif d’accueil des séniors au restaurant scolaire de Haute Indre- Approbation

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28- Questions citoyennes au conseil municipal.