Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire lundi 21 septembre 2026 à 19h en mairie (salle du conseil – 1er étage).

L’ordre du jour

Administration générale

• Désignation de secrétaires de séance.
• Procès-verbal du 15 juin 2026 – Approbation.
• Installation d’une nouvelle conseillère municipale – Information.
• Rapport d’activité de Nantes Métropole – année 2025 – Information.
• Délégations du conseil municipal au maire, conformément à l’article L.2122.22 du CGCT – Information.

Culture – Sport – Vie associative – Dialogue citoyen – Relations internationales

• Organisation des instances de participation citoyenne pour le mandat – Approbation.

Urbanisme – Travaux – Espaces verts et naturels – Vie économique – Services urbains

• Acte de servitude au profit de la commune sur les parcelles AD 1360, AD 1358 et AD 1315 appartenant à La Nantaise d’Habitations – Approbation
• Cession du parking situé sur la parcelle cadastrée AD 1317 au profit de Nantes Métropole – Approbation
• Désaffectation et déclassement de la parcelle cadastrée AK 557 au domaine public de la commune d’Indre – Approbation
• Cession foncière de la parcelle communale cadastrée AK 557 à la SAS IMMALDI ET COMPAGNIE – Approbation
• Régularisation foncière entre Nantes Métropole et la Ville d’Indre concernant le projet du centre Jean Monnet et du réaménagement de la rue Jean Jaurès – Approbation
• Cession foncière de la parcelle communale cadastrée AD 1421 à Habitat 44 – Approbation
• Conventionnement entre le BRGM et la Ville pour mise à disposition de données dans le cadre du projet NEO-SOLOCAL – Approbation
• Convention entre la commune d’Indre et la direction régionale des finances publiques pour la mise à disposition de données liées à l’instruction des demandes d’autorisation du droit des sols – Information

Finances – Personnel – Commande publique – Tranquillité publique – Prévention des risques

• Désignation des représentants de la CLECT – Approbation
• Fonds de concours 2026 – convention NM – Approbation
• Régularisation budgétaire – Approbation
• Levée prescription quadriennale – Approbation
• Affectation du résultat 2025 du budget de la commune – Approbation
• Budget supplémentaire – BS 2026 – Approbation.
• Majoration des taux de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation (TVLH) – Approbation
• Tarifs municipaux au 1er janvier 2027 – Approbation.
• Modification du RICP – Approbation
• Tableau des effectifs – Approbation
• Ratios promus promouvables 2026 – Approbation
• Mandat au CDG44 – Contrat d’assurance des risques statutaires 2027-2030 – Approbation
• Mandat au CDG44 – Protection sociale complémentaire risque Santé – Approbation.

Education – Parentalité – Solidarités – Egalité – Santé – Accessibilité

• Désignation des représentants de la commune aux conseils d’écoles publiques d’Indre.

Questions citoyennes au conseil municipal